💡 Tout comprendre sur la nouvelle tarification des téléconsultations

[Arielle_Valerino]

Bonjour à toutes et à tous,

Vous avez été nombreux à vous questionner sur la nouvelle tarification des actes de téléconsultation. Pour vous répondre au mieux, nous avons donc rédigé un article qui reprend toutes les nouveautés de la télémédecine depuis le 1er novembre 2023 selon l’Assurance Maladie.

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Télémédecine - Facturation en métropole

« Le règlement arbitral a introduit de nouvelles règles de facturation pour les téléconsultations avec l’introduction d’un nouveau code TCS, de nouveaux tarifs pour le code TC et l’interdiction de cumul des codes TC, TCS avec les majorations MPC, MCS, MGM. ».

Vous pouvez retrouver tous les éléments relatifs à la facturation actualisée de la téléconsultation dans cet article dédié de l’Assurance Maladie ou ci-dessous👇.

Médecin généraliste ou spécialiste en médecine générale

Contrairement à l’acte de consultation de médecine générale, l’acte de la téléconsultation TCG n’a pas été sujet à une revalorisation tarifaire.

Médecin spécialiste

Hors médecin généraliste ou spécialiste en médecine générale, pédiatre, neurologue et gynécologie médicale.

Psychiatre, Neurologue

Pour un patient de moins de 16 ans le psychiatre ajoute la majoration MP de 3€.

Pédiatre

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Médecin spécialiste : quel acte de téléconsultation coter sur Doctolib Médecin ?

Nos équipes ont su être réactives quant à la mise à jour des nouvelles tarifications des actes NGAP. Nous avons appliqué les nouvelles règles communiquées par l’Assurance Maladie.

Tous les médecins spécialistes doivent désormais utiliser le code TCS pour coter un acte de téléconsultation. Il est désormais interdit de coter le modèle : TC + MCP + MCS.

Vous trouverez ci-dessous le détail des actes TCS par type de spécialité.

Médecins spécialistes

TCS - Acte de téléconsultation

• 30€ pour la métropole
• 36€ pour les DOM-TOM
• Avant vous facturiez TC + MPC + MCS, maintenant vous devez facturer TCS
• Facturable par les spécialistes secteur 1 et secteur 2 avec OPTAM et par les secteur 2 sans OPTAM si respect du tarif opposable sinon acte TC à facturer

A l’attention de toutes les nouvelles spécialités dans Sesam-Vitale, i.e. :

• Médecine maladies infectieuses et tropicales
• Médecine d’urgence
• Allergologie
• Médecine légale et expertises médicales
• Médecine vasculaire

Le nouvel acte TCS n’a pas pu être intégré correctement dans votre logiciel. Pour bénéficier de la nouvelle cotation, enregistrez-la en quelques clics !

Dans la barre des Prestations, il vous faut :

• Taper TCS
• Cliquer sur Acte NGAP non listé
• Appuyer sur Oui

Gynécologues médicaux et gynécologues médicaux et obstétriciens

TCS - Acte de téléconsultation

• 32€ pour la métropole
• 38€ pour les DOM-TOM
• Avant vous facturiez TC + MGM+ MCS, maintenant vous devez facturer TCS
• Facturable par les spécialistes secteur 1 et secteur 2 avec OPTAM et par les secteur 2 sans OPTAM si respect du tarif opposable sinon acte TC à facturer

Pédiatres

TCS - Acte de téléconsultation

• 23€ pour la métropole
• 27,60€ pour les DOM-TOM
• Facturable par les spécialistes secteur 1 et secteur 2 avec OPTAM et par les secteur 2 sans OPTAM si respect du tarif opposable sinon acte TC à facturer
• Cumulable avec les majorations MEP, NFP et NFE

Psychiatres, neuro-psychiatres, neurologues

TCS - Acte de téléconsultation

• 50,20€ pour la métropole
• 60,24€ pour les DOM-TOM
• Avant vous facturiez TC + MGM+ MCS, maintenant vous devez facturer TCS
• Cumulable avec la majoration MP
• Facturable par les spécialistes secteur 1 et secteur 2 avec OPTAM et par les secteur 2 sans OPTAM si respect du tarif opposable sinon acte TC à facturer

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Très belle journée à toutes et à tous,

L’équipe Doctolib

[DrCHAOColine]

Peut on toujours faire des depassements d’honoraires pour les téléconsultations?

merci par avance

[DrDORFFERDAVID]

oui, mais il faut que le patient soit toujours connecté quand on facture. Au moment de rentrer le montant, s’il est superieur à 25, il faut cocher la case comme quoi le patient accepte bien le depassement.

[DrMINULESCUGEO]

pour la téléconsultation le code est TCS 50,20, mais pour la consultation au cabinet le code est CNPSY 42,50+MPC 4,20+MCS 5,00=51,70. donc la consultation au cabinet est mieux payée que la TC?

[Dr_RAVENEAU_Clément]

oui

[DrMINULESCUGEO]

je suis secteur 2 OPTAM. Je peux appliquer mon dépassement au code TCS ?

[DocPL]

Tout à fait

[DrBAISSASJean]

L’acte test covid en consultation g 1.5 a disparu normal?

[pauline49100]

Oui tout à fait, cela fait 1 an que j’en fais (pas de gros montants) mais c’est tout à fait possible.

[BronJacques]

Bonjour,
Le montant par défaut qui s’affiche lorsqu’on donne un RDV de téléconsultation est de 21 EUR (je suis en secteur 2 OPTAM CO) alors que le tarif conventionnel est de 30 EUR. Après une erreur lors de la prise du RDV où la secrétaire n’a pas changé le montant par défaut, je ne m’en suis aperçu qu’après la TC et donc le patient a été débité de 21 euros sans que je puisse modifier.
Il m’a été indiqué aujourd’hui par téléphone par le support de Doctolib que c’est le montant remboursé par la CPAM, donc automatiquement mis par le système lors d’une prise de RDV. ERREUR ! Il faut indiquer le montant à régler par le patient et non la part remboursable (70% de 30 EUR = 21 EUR) !!!
Merci de bien vouloir corriger cela.

[Juliette_Leopoli]

Bonjour @BronJacques ,
J’aimerais mieux comprendre votre demande.

À quel endroit dans le logiciel voyez-vous 21 euros affiché automatiquement ?

• Est-ce côté patient, au moment de l’empreinte bancaire nécessaire à la réservation d’une téléconsultation ?
• Est-ce de votre côté, dans la fenêtre de téléconsultation, parmi les choix de montants de facturation ?

Merci d’avance pour vos précisions.
Bonne fin de journée,

Juliette

[BronJacques]

Bonjour,
De mon côté (voir copie d’écran ci-jointe).
Le montant de 70 EUR est celui défini par défaut dans mon paramétrage pour cet acte. Mais le véritable tarif sans dépassement n’apparaît pas. Il devrait y avoir 30 au lieu de 21. Et si par inadvertance la personne qui donne le RDV clique sur 21 le patient paye donc moins que le tarif conventionnel.
Merci.

[Juliette_Leopoli]

Bonjour,

Merci pour ces précisions. Tout est clair et je comprends ce que vous voulez dire. Je remonte votre suggestion, spécifique au secteur 2, aux équipes produit. Je ne manquerai pas de revenir vers vous si j’ai du nouveau sur ce sujet dans les semaines à venir.

Bonne fin de journée,

Juliette