CPS du remplaçant : pourquoi c'est important et comment bien le paramétrer sur Doctolib

Bonjour à toutes et à tous,

Cette situation, vous l’avez peut-être déjà vécue : vous accueillez un remplaçant, vous voulez que tout se passe bien, et pour ne pas lui compliquer la tâche, vous lui laissez votre carte CPS. L’intention est compréhensible, pourtant, il existe de réels risques pour vous qui peuvent être facilement évités. On fait le point ensemble.

Ce que dit la réglementation

Peut-être le savez-vous déjà ? L’usage de la CPS du titulaire par le remplaçant est interdit. Ce n’est pas nouveau, mais un récent arrêt de la cour de cassation de Bordeaux vient depuis peu renforcer cette règle.

La CPS, c’est votre signature électronique. Elle est apposée au bas de chaque FSE et engage votre pleine responsabilité, même si c’est quelqu’un d’autre qui a effectué l’acte.

En cas d’utilisation par un tiers, qualifiée de « frauduleuse », vous êtes passible de rembourser l’intégralité des sommes engagées.

Ce que Doctolib met en place

Nous savons que le paramétrage d’une session remplaçant peut sembler complexe au premier abord et c’est justement notre rôle de vous faciliter la tâche.

Voici comment procéder en deux étapes :

Étape 1: Le titulaire autorise le remplaçant à utiliser sa propre CPS/CPF

C’est le titulaire qui doit d’abord ouvrir les droits dans Doctolib, pour permettre au remplaçant de se connecter avec sa propre carte.

:paperclip: Autoriser un remplaçant à facturer avec sa carte CPS/CPF dans Doctolib Médecin

Étape 2 : Le remplaçant se connecte et facture avec sa propre carte

Une fois les droits activés, le remplaçant peut accéder à Doctolib et facturer les consultations en son nom propre.

:paperclip: Facturer une consultation en tant que remplaçant dans Doctolib Médecin
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:person_raising_hand: Si vous avez des questions sur la mise en place ou le paramétrage, n’hésitez pas à nous écrire en commentaire. Vous pouvez également être accompagné à tout moment par Doctolib Assistant, disponible 24h/24 et 7j/7, ou contacter votre conseiller dédié et notre support.
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Belle journée :blush:

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Flore, le problème ne se résume pas au paramétrage de doctolib mais de toute les fonctionnalités autour :

  • accès au DMP
  • accès à mailiz pour lire les biologie et courrier ( c’est le point bloquant pour moi que je n’ai jamais réussi à résoudre )
  • accès à améli pro.
  • accès à omnidoc pour les avis téléexpertise …
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Sur amelipro on peut faire une délégation c’est assez simple. Le DMP, bon pour ce qu’on y trouve .. :grin: Pour Omnidoc en théorie on peut s’y connecter sans CPS et on ne facture pas depuis le site

Par contre oui c’est mailiz qui est bloquant, on ne peut pas envisager de se faire remplacer sans que le remplaçant puisse lire nos mails c’est insensé ! Ou alors y a-t-il une procédure dont je n’ai pas connaissance ?

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Bonjour @Flore_Jobic

Et pour le Docteur Junior, où en est Doctolib ?

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Bonjour @_Soussain_Olivier @DrClémenceVuillemenot

Je transmets bien vos messages à nos équipes. J’en profite pour vous informer que, dans les prochains mois, nous prévoyons de permettre aux utilisateurs de MSSanté de bénéficier de la fonctionnalité de délégation de boîte e-mail. Concrètement, un soignant pourra autoriser d’autres utilisateurs (remplaçant, secrétaire, etc.) à accéder à sa boîte e-mail via ProSantéConnect.

@Dr_Fraslin_Jean-Jacq Je me renseigne pour les Docteur Junior.

Belle journée :blush:

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Il y a plusieurs spécificités pour le Docteur Junior par rapport au remplaçant. Pour les FSE, ils devront utiliser leur CPS (les CPF disparaissent). Le CDOM devra les mettre sur une liste spéciale. Je ne sais pas si c’est l’ARS qui transmettra à la CPAM le nom du ou des MSU. Seul le tiers payant AMC sera reversé au MSU. Il faut donc que Doctolib gère ce nouveau statut

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Je plussoie ce que mes confrères ont déjà dit.

Et un autre point gênant mais pas des moindres : impossible pour le remplaçant d’effectuer les téléconsultations sans se connecter sur la session du titulaire. Il faudrait aussi pouvoir déléguer la facturation des téléconsultations.

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Dr junior facture à son nom = un nouveau abonnement Doctolib ???

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Oui, c’est une question posée à @Jurb

Et le remplaçant peut utiliser les modèles de courrier, biologie et cie ?

Lors de mon dernier test ce n’était pas possible

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Bonjour @Dr_Lecluze_Alexis J’ai vérifié avec nos équipes et votre remplaçant peut accéder à vos modèles :blush:

Bonjour @Dr_Perard_Frederic @Dr_Fraslin_Jean-Jacq Nous sommes en train de clarifier ce point en interne je reviens vers vous dès que possible. :blush:

Merci. @Jurb m’a mis au courant hier. J’attends avec impatience le prototype.

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Bonjour

Comment fait-on quand c’est un médecin non thésé qui nous remplace et docn qui n’a pas de CPS mais une licence de remplacement en bonne et due forme ?

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Ce qui me pose problème dans l’implémentation de doctilib c’est surtout le choix que ça laisse pour la session du remplaçant :

soit il se connecte avec son compte avec un doctolib « à sec » sans aucune des options du titulaire (pas de téléconsultation, pas d’assistant de consultation, pas de messagerie sécurisée, et les modèles doivent être repartagés manuellement).

Soit on laisse son mot de passe de compte principal entre les mains du remplaçant pour qu’il puisse faire sa session de remplacement dessus ce qui en soit est un problème de sécurité mais lui permet au moins de se connecter aux messageries sécurisées.

Quelle que soit l’option choisie ça n’est pas satisfaisant.

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intéressé par la réponse à cette question

Mes confrères ont en effet soulevés la majorité des points importants et de discordance. Je serais également intéressé afin d’être tenu au courant des différentes réponses apportées.

Je ne comprends pas. Le fil commence par « L’usage de la CPS du titulaire par le remplaçant est interdit. » Normalement le fil devrait aussi s arrêter là ou bien quelque chose m échappe ?

Parce que le sujet est un irritant depuis plusieurs années avec des solutions techniques mises en place aussi bien par les éditeurs de logiciels que la sécu qui ne permettent pas de travailler normalement avec la CPS d’un remplaçant. C’est donc un peu facile de juste dire que c’est interdit.

C’est encore pire avec la CPF des internes qui a à peu près autant d’utilité qu’un presse papier pour un usage numérique.

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Bonjour, j’ai une remplaçante régulière, elle est autonome, a mes clés de cabinet, je n’ai bien entendu pas sa CPS dans mon bureau lorsqu’elle nest pas là car elle remplace aussi ailleurs, je me vois mal la reconvoquer pour paramétrer mon logiciel avec sa CPS car elle bouge beaucoup sur la région et je ne la croise jamais. Rien que ceci est bloquant, en plus des autres points évoqués par mes confrères.